Collectivités territoriales : agir dans les domaines de compétence liés à l'environnement
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie. Les collectivités territoriales, acteurs clés de l’environnement et du développement durable, voient aujourd’hui leur rôle conforté par le Grenelle Environnement. Depuis de nombreuses années, l’ADEME et ses délégations régionales multiplient les partenariats afin de les aider à développer des démarches innovantes et ambitieuses de gestion économe des ressources naturelles, d’aménagement responsable et de réduction des gaz à effet de serre. Soucieuse de les accompagner dans leur démarche, l’ADEME a conçu une offre aux collectivités présentée pour chacun de ses domaines de compétence.
http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=96&m=3&catid=16230
Agendas 21 en France
Lancé en 2004 avec le concours du MEEDDAT, de l’ADEME, de Dexia Crédit Local et de Gaz de France, le site portail www.agenda21france.org propose une « cartographie » des Agenda 21, en France, du local au régional et des retours d’expériences opérationnels, français et européens. Il recense aujourd’hui plus de 350 démarches Agenda 21, du local au régional. Pour faciliter l'élaboration et la mise en oeuvre des Agenda 21, le Comité 21 vient de publier un Guide méthodologique intitulé "Agir ensemble pour des territoires durables".
http://www.agenda21france.org
Agenda 21 : cadre de référence
Une circulaire en date du 13 juillet 2006 définit un cadre de référence pour les projets territoriaux de développement durable et les Agendas 21 locaux, ainsi qu’un appel à reconnaissance de tels projets. Ce cadre de référence repose sur 5 finalités essentielles auxquelles doivent contribuer les actions et projets de développement durable. Il retient aussi 5 éléments déterminants concernant la marche à suivre pour ce type de projets. Un appel à reconnaissance permanent des projets territoriaux de développement durable et Agendas 21 locaux a été lancé sur la base de ce cadre de référence.
http://www.ecologie.gouv.fr/-Agendas-21-locaux-.html
Collectivités : êtes-vous prêt aux changements climatiques ?
Comment le changement climatique affectera-t-il ma collectivité ? Les services offerts par votre collectivité dépendent, directement ou indirectement, des conditions climatiques et météorologiques. Le climat et son évolution ne sont pas une considération secondaire ; c’est un des principaux facteurs d’influence sur de nombreuses responsabilités qui vous incombent. Le changement climatique peut affecter vos installations, vos infrastructures et des services essentiels. En commençant à planifier dès à présent en fonction de ces changements à venir, il est possible d’éviter plus tard des dommages et des coûts inutiles.
http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/guide_adaptation_2e_ed.pdf
ADEME Un plan climat à l'échelle de mon territoire
Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie. Le Plan Climat Territorial : un cadre d'actions territoriales pour réduire les émissions. Des objectifs concrets : comprendre l'importance d'agir au plan local, identifier et mobiliser les acteurs locaux, se fixer des objectifs et mettre en oeuvre les actions de façon structurée et concertée, connaître et utiliser les méthodes et outils existants. Une démarche adaptée à chaque territoire, par une approche pragmatique et modulable : Pourquoi agir ? Dans quels domaines agir ? Avec qui ? Comment ? Exemples et témoignages des différentes étapes.
http://www2.ademe.fr/servlet/getDoc?cid=96&m=3&id=39672&p1=01&p2=04&ref=17597
Centre de ressources ADEME pour les Plans Climat-Energie Territoriaux
Le Centre de ressources ADEME pour les PCET a pour objectif d’accompagner au mieux les collectivités et territoires dans la construction et la mise en œuvre de leur Plan Climat-Energie Territorial. Pour cela, il rassemble toute l’information utile à la mise en place d’un PCET : un Observatoire des PCET, une méthode pour la construction et la mise en œuvre d’un PCET, les outils et démarches utiles aux PCET, l’offre de formations de l’ADEME, etc.
http://www.pcet-ademe.fr
ADEME Faire un Plan Climat Territorial
Pour accompagner les collectivités, l’ADEME met à leur disposition un guide méthodologique « Construire et mettre en œuvre un Plan Climat Territorial ». Ce guide, élaboré sur la base des retours d’expériences de collectivités et de territoires déjà engagés, est un outil pratique et opérationnel proposant les éléments de méthode nécessaires à la mise en place d’un Plan Climat Territorial (PCT). Il aborde, pour chacune des étapes,les principaux points à étudier, les pièges à éviter, ainsi que les modalités d’organisation à prévoir.
http://www2.ademe.fr/servlet/getDoc?sort=-1&cid=96&m=3&id=61443
Citta slow
The "slow" philosophy has crossed the national borders very soon. The wish to live with slower rhytms, discovering and heading for the quality of life,has introduced the Cittaslow in all Europe. So it was born an international network of Cittaslow,small centres which decide together to get experiences, starting from a shared code of concrete and verifiable behaviours,paying attention to the good cooking,to the quality of welcome,services and urban scope.
http://www.cittaslow.net
Programme Cambieresti
1200 familles et dix mois pour démontrer qu’il est possible de vivre bien (voire mieux) en consommant « durable et équitable ».Voilà le but du projet Cambieresti ? lancé en mars de cette année par la commune de Venise. Cambieresti ? (acronyme pour consommation, environnement, économies d'énergie et styles de vie, qui signifie en Italien « changerais-tu ? »), est cofinancé par le Ministère de l’Environnement dans le cadre de l’application de l’Agenda 21 Local et s’insère dans un plus large « projet énergétique communal » (PEC).
http://www.cambieresti.net
Réseau des Territoires de l’Economie Solidaire
Le Réseau des Territoires de l’Economie Solidaire se propose d’être le lieu de rencontre des collectivités locales engagées dans une démarche d’économie solidaire. Création et développement d’activités, finances solidaires ; développement de la démocratie participative ; services aux personnes ; commerce équitable, achat éthique ; démocratie locale et éducation populaire ; protection de l’environnement, de la santé, des ressources naturelles ; coopération internationale.
http://www.rtes.fr
Réseau Aqua Publica Europea
Le réseau Aqua Publica Europea a pour vocation de fédérer les opérateurs publics européens de l’eau et de l’assainissement dans le but de promouvoir la gestion publique de l’eau au niveau européen et au-delà. Cette promotion s’effectuera à travers les échanges d’informations, d’expertises et la collaboration entre les entreprises publiques de l’eau ou les collectivités territoriales de l’Europe et d’autres pays. Il s’agit notamment de favoriser les actions scientifiques, techniques, économiques ou administratives se rapportant à la gestion de l'eau.
Enfin, l’objectif est de représenter les entreprises publiques de l’eau auprès des institutions européennes et auprès des organismes ou institutions des divers continents qui s’impliquent directement ou indirectement dans la gestion de l’eau.
http://aquapublica.over-blog.org
Mobilisation des équipes pour le développement durable : guide
Le Comité 21 et le cabinet des Enjeux et des Hommes publient un guide pratique sur la mobilisation des équipes, à destination des entreprises et des collectivités locales. Ce guide est composé de 10 fiches pratiques, comportant des définitions et informations essentielles (apports théoriques, schémas, clés de réussite...), des témoignages d'experts (responsables développement durable, RH, prestataires...), ainsi que 130 illustrations concrètes de projets de mobilisation réussis en entreprises et en collectivités (études de cas, témoignages, exemples...).
http://www.comite21.org/docs/fluidbook/index.html
Le baromètre du développement durable de votre commune
Où en sont nos communes en matière de développement durable et solidaire ? Cohérence lance un baromètre – inédit en France - à l’usage des associations et des citoyens pour mesurer l’engagement des communes bretonnes en matière de développement durable et solidaire :
économie, solidarités, environnement, citoyenneté.
http://www.barometredudeveloppementdurable.org
Observatoire citoyen de l'activité parlementaire
NosDéputés.fr est un site qui cherche à mettre en valeur l'activité parlementaire des députés de l'Assemblée Nationale Française. En synthétisant les différentes activités législatives et de contrôle du gouvernement des élus de la nation, ce site essaie de donner aux citoyens de nouveaux outils pour comprendre et analyser le travail de leurs représentants.
http://www.nosdeputes.fr
Vauban : écoquartier Fribourg
In the South of Freiburg, on the former area of a French barrack site, Vauban, a new "Sustainable Model District Vauban" is being developed for more than 5,000 inhabitants and 600 jobs. The main goal of the project is to implement a city district in a co-operative, participatory way which meets ecological, social, economical and cultural requirements. Through this process, many ressources became available: the biggest strength of the project is the involvement of people who are forming the district. In the fields of energy, traffic / mobility, building and participation / social interaction / public spaces new concepts were successfuly put into practice.
http://www.vauban.de/info/abstract.html
Bedzed : écoquartier Londres
The Beddington Zero Energy Development (BedZED) is the UK’s first and largest carbon neutral eco-community. It is a mixed-use, mixed-tenure development that incorporates innovative approaches to energy conservation and environmental sustainability. The BedZED design concept was driven by the desire to create a net 'zero fossil energy development', one that will produce as much energy from renewable sources as it consumes. It is built on reclaimed land owned by the London Borough of Sutton. It sold the land to Peabody at below market value due to the environmental initiatives.
http://www.peabody.org.uk/media-centre/factsheets/bedzed.aspx
EcoZAC : écoquartier Paris
A l'occasion du projet d'aménagement d'une ZAC de 3 hectares près de la Place de Rungis, dans le sud de Paris, l'idée de passer aux actes s'est développée à l'initiative d’un journaliste spécialisé dans l’environnement, habitant du 13ème arrondissement de Paris, soutenu par une association de quartier (l’Association des Peupliers) et des associations nationales. Ces personnes et organisations partageant cet intérêt pour une EcoZAC de Rungis, dont la réalisation aura valeur d’exemplarité régionale et nationale, ont fondé l’association des « Amis de l'EcoZAC de la place de Rungis, Paris 13ème ». Cette association loi de 1901 a pour but de coordonner les signatures de soutien au projet et d’animer la plate-forme de proposition.
http://www.ecoz.ouvaton.org
Association écoquartier Strasbourg
L’association Eco Quartier a pour objectif l’émergence de projets de constructions sur le territoire de l’agglomération strasbourgeoise répondant aux attentes d’un nombre croissant de citoyens, particuliers et professionnels ne trouvant pas réponse sur le marché de l’immobilier. Ces projets donnent une nouvelle image de la vie en ville, ils permettent un investissement personnel dans la construction de son appartement, comme on pourrait le faire pour la construction de « sa » maison. En ce sens, par la personnalisation et la participation des habitants au projet, les groupes de constructions (ou coopératives de construction ou construction en autopromotion) constituent une nouvelle réponse qui réconcilie le citoyen à la ville et participe à la lutte contre l’étalement urbain. Notre objectif est la création de « lieux de vie », à l’échelle du quartier, intégrant une démarche conceptuelle où l’Homme, sa relation aux autres et à l’environnement.
http://www.ecoquartier-strasbourg.net
Conseil de quartier : l'exemple de Caen
Lieu d'information, de débat, de propositions concernant la vie dans les quartiers à Caen et les projets de la Ville, le Conseil de quartier est associé à l'élaboration à toutes les politiques de la Ville et aux projets intéressant le quartier. Tout habitant de Caen peut se porter candidat au Conseil de quartier, sans condition d'âge ni de nationalité. Le Conseil de quartier se réunit en assemblée plénière environ trois fois par an.
http://www.ville-caen.fr/conseilsconsultatifs/quartier.asp
Budget participatif : le cas de Porto Alegre
Le Budget Participatif, qui s’est rôdé depuis douze ans, consiste en l’élaboration du budget de la ville par les habitants, en lien avec le maire et ses services. Le déroulement de l’exercice présente d’une année à l’autre les mêmes caractéristiques. Il serait vain de vouloir plaquer ce schéma en France, car les données institutionnelles sont très différentes. Néanmoins des principes clés qui sont expérimentés à Porto Alegre peuvent être repris ici.
http://www.alternatifs.org/tribunes/tribu/porto.html
Coopérative d'habitants
Une société coopérative d’habitants regroupe des personnes qui veulent gérer et améliorer, ensemble, les logements qu’ils occupent dans un même immeuble ou sur un même terrain. Les valeurs fondamentales sont la propriété collective, la sortie du système spéculatif et la démocratie.
http://www.habicoop.fr
Guide de l'éco-électeur
Au regard de 7 enjeux écologiques majeurs d’une commune, un guide pour prendre conscience des défis à relever, connaître les leviers d’action du maire, découvrir des “bonnes” pratiques et mobiliser les candidat(e)s aux élections municipales tout en s’impliquant dans la vie locale. A utiliser sans modération avant, pendant et après les élections municipales !
http://www.pacte-ecologique.org/municipales/pourquoi.php
Oasis Bellecombe
Bellecombe est un "éco-site" où nous essayons de démontrer la possibilité pour l'être humain de vivre en autonomie, et en harmonie avec la nature. Nous vous y accueillons le temps d’une nuit ou d’un séjour plus long, dans des "habitats légers" de type yourte, tipi ou roulotte. Ici, vous trouverez 83 hectares de nature alentours, un grand potager bio, un paysage magnifique à 720 mètres, plein sud, une source, trois ruisseaux, un étang et un lac. Deux vaches Higlands, employées au débroussaillage grâce à leurs déambulations dans les taillis où elles se régalent, il y à aussi deux chats... Il y à de grands bacs de phyto-épuration pour filtrer nos eaux grises, et bien sûr des toilettes sèches.
http://www.oasisbellecombe.com
Région Basse-Normandie : éco-région
La Région Basse-Normandie solidaire et innovante. Agenda 21. Environnement. Economie. Social. Education au développement durable.
http://www.region-basse-normandie.fr/index.php/batir-une-eco-region
Le Bouquetôt : éco-domaine Pays d'Auge
L’association Hybrid Energies est aujourd’hui la structure qui porte le projet Ecobouquetôt. Cette association, créée en septembre 2007, compte notamment un salarié à plein temps qui travaille activement sur un concept d’écodomaine novateur à mettre en place dans le nord du Pays d’Auge. La recherche d’un lieu qui pourrait correspondre aux critères de ce projet a amené l’association à prendre connaissance du domaine du Bouquetôt et à rencontrer les élus qui en sont responsables.
Or, il s’avère que l’envergure de ce domaine et la volonté de la Communauté de Communes de voir naître un projet global cohérent pour ce lieu, amènent aujourd’hui l’association à repenser le concept intialement prévu pour l’inclure dans un dispositif plus large. C’est pourquoi l’association ouvre un espace de concertation pour que d’autres porteurs de projets la rejoignent et viennent ainsi participer à l’élaboration d’un avenir pour le Bouquetôt et les générations futures. La constitution d'un collectif portant le projet global est en cours.
http://www.ecobouquetot.org
Les Eco Maires
Les Eco Maires fédèrent et agissent pour et avec près de 1900 communes ou EPCI dont les élus ont choisi d’inscrire, dans leur politique, l’approche environnementale et le développement durable comme prioritaire.
http://www.ecomaires.com
Amsterdam Smart City : smart projects that can change the world
Amsterdam Smart City is a unique cooperation between the citizens of Amsterdam, businesses and authorities in order to illustrate how energy can be saved, now and in the future. Together we’re developing smart projects that will change the world, but we test them first in Amsterdam. The project was initiated by Liander and the Amsterdam Innovation Motor (AIM) and since then a rapidly increasing number of new partners has joined. We hope many more will follow. Amsterdam Smart City focuses on innovative technology, sustainable economic investments and changing the behavior of the people in Amsterdam. Our partners and small-scale local projects allow us to test these initiatives. The best practices of these projects will be implemented on a larger scale, allowing us to create a catalyst for climate and energy programs. The ultimate goal of these projects is the reduction of CO2 emissions on an Amsterdam, national and European scale.
http://www.amsterdamsmartcity.nl/#/en/home
Enquête Calvados durable
Quel Calvados popur le 21ème siècle ? Votre avis nous intéresse. Le Conseil général s'est lancé dans une démarche type Agenda 21 départemental appelée "Calvados durable". Cette démarche est participative. Pour orienter les futures actions du Conseil général en matière de développement durable, donnez votre avis en répondant à l'enquête.
http://vip.sphinxonline.net/cg14/enquete-calvados-durable/enquete-calvados-durable.hyp?lang=FR&query=input&format=html
Guide pratique pour les collectivités pour un Noël plus éco-responsable
Ce guide ADEME accompagne les collectivités dans les bonnes pratiques pour organiser des fêtes de fin d'année plus éco-responsables. 4 thématiques sont abordées dans ce guide : déchets ; consommations électriques ; transports ; achats. Sur chaque thématique, ce guide donne : des bonnes pratiques ; des incitations vis-à-vis des autres acteurs ; un zoom sur les marchés de Noël ; une estimation des gains environnementaux ; des exemples concrets.
http://www.ademe.fr/internet/Flash/livret/index.html
Label Cit'ergie
Cit’ergie est un label destiné aux collectivités (communes et intercommunalités) qui souhaitent contribuer activement à améliorer leur politique énergie durable en cohérence avec des objectifs climatiques. C'est un label de « bonne conduite » qui récompense pour 4 ans le processus de management de la qualité de la politique énergétique et/ou climatique de la collectivité. Le label Cit’ergie est la déclinaison française du label European Energy Award, eea (www.european-energy-award.org) déjà accordé à plus de 200 collectivités européennes.
http://www.citergie.fr
Label Pavillon bleu
Le Pavillon Bleu est un label à forte connotation touristique, symbole d'une qualité environnementale exemplaire. Créé par l'Office français de la Fondation pour l'Education à l'Environnement en Europe en 1985, le Pavillon Bleu récompense et valorise chaque année les communes et les ports de plaisance, qui mènent de façon permanente une politique de recherche et d'application durable en faveur d'un environnement de qualité. Cet écolabel permet de sensibiliser et de motiver les collectivités locales ou les gestionnaires de port de plaisance afin qu'ils prennent en compte le critère "environnement" dans leur politique de développement économique et touristique, en complément et en renforcement des directives nationales et/ou européennes obligatoires.
http://www.pavillonbleu.org
Référentiel Ecoquartiers
Concevoir un ÉcoQuartier : c’est cesser de considérer le sol comme un simple actif à valoriser à court terme, pour l’envisager comme un bien non renouvelable dont on assure l’économie, la cohérence, et le devenir ; c’est penser les extensions urbaines d’aujourd’hui comme le patrimoine de demain ; c’est appréhender le cadre de vie des habitants actuels comme étant celui des générations futures ; c’est savoir que l’énergie est précieuse ; que les territoires, l’eau, l’air, le climat ont leurs logiques propres, qu’ils sont indispensables à nos vies mais que si on ne s’inscrit pas dans leur logique, ils constituent aussi un risque ; c’est comprendre que la proximité est une richesse et une valeur pour les habitants.
http://www.ecoquartiers.developpement-durable.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=10
Notation Terre durable
L’obtention du label est consécutive à l’acceptation, par convention avec l’agence Arcet Notation, de la collectivité territoriale ou établissement public à se soumettre, dans le cadre de la notation dite « sollicitée », à une évaluation de ses politiques publiques environnementales et de celles participant d’une stratégie globale de développement durable. Le label est octroyé à l’entité publique, abstraction faite de la note obtenue par celle-ci à l’issue de la procédure d’évaluation-notation. Le label constitue la reconnaissance a posteriori de l’acceptation par l’entité publique de se soumettre, dans le cadre du principe de transparence, à une analyse de ses modes de gouvernance et de ses interventions ayant conduit à une notation publiée.
http://www.arcetnotation.com/fr/terre_durable.php
Gand : journée officielle sans viande
La ville belge de Gand, l’une des 370 villes européennes pour le climat, est la première du monde à promouvoir officiellement une journée hebdomadaire sans viande. Campagne du Jeudi sans viande. Les écoles de la ville serviront des déjeuners végétariens par défaut les jeudis. Les 5 000 membres du personnel de la ville recevront un plan végétarien gratuit de la ville et une brochure gratuite sur la cuisine végétarienne sera envoyée aux professionnels des 1 500 restaurants. Des cours de cuisine auront lieu pour les professionnels et les particuliers.
http://www.evana.org/index.php?id=44455&lang=fr
Concours EcoQuartiers
Le gouvernement lance un concours sur les ÉcoQuartiers, afin d’identifier et de regrouper, dans un "club opérationnel", les communes ou établissements publics de coopération intercommunale qui mettent en œuvre, des programmes de construction durable.
Les ÉcoQuartiers devront être vertueux en matière de qualité thermique des bâtiments et des logements, et d’accessibilité à la ville. A différentes échelles (moins de 500 habitants / 500 à 2000 habitants / plus de 2000 habitants), ceux d’entre eux remarquables sur une dimension particulière (eau, énergie, mobilité...) seront distingués.
http://www.ecoquartiers.developpement-durable.gouv.fr/rubrique.php3?id_rubrique=89
Ligue EnR
La Ligue EnR France est une compétition entre collectivités françaises autour de deux sources d’énergie renouvelable (solaire, biomasse) et trois technologies : solaire thermique, solaire photovoltaïque et bois énergie (chaleur). Les champions par catégorie sont les collectivités qui recensent le plus d’installations de production d’énergie avec des sources renouvelables au regard de leur population.
http://www.ligue-enr.fr
Rubans du développement durable
Distinguer les collectivités locales qui font du développement durable une priorité. Créés en 2002 par l'Association des maires de France, l'Association des maires de grandes villes de France, le Comité 21 et Dexia, les Rubans du développement durable sont décernés chaque année à des collectivités locales qui intègrent efficacement le développement durable dans l'ensemble de leurs politiques. En 6 ans, 65 collectivités locales ont été distinguées.
http://www.rubansdudeveloppementdurable.com
Etude "Agenda 21 : application en Basse-Normandie"
Persuadé de l'utilité d'Agenda 21 pour œuvrer en faveur d'un développement équilibré, durable et partagé en Basse-Normandie, le Conseil Economique et Social Régional a voulu mener une réflexion mettant en évidence le degré de diffusion de cette démarche sur le territoire régional, et sur les avantages et les obstacles rencontrés en la matière. Ce travail d'analyse est d'autant plus intéressant à mener qu'il semble que le processus Agenda 21 est en Basse-Normandie plutôt en phase d'amorçage alors qu'ailleurs en France l'adhésion à cette action apparaît plus prononcée. Il convient donc de s'interroger sur les raisons de cette situation différenciée et de voir comment il serait possible de parvenir à une appropriation plus marquée d'Agenda 21 par les collectivités bas-normandes.
http://www.cesr-basse-normandie.fr/publications/210649_1agenda.pdf
La Région Basse-Normandie : une éco-région
La Région Basse-Normandie solidaire et innovante. Agenda 21. Environnement. Economie. Social. Education au développement durable.
http://www.region-basse-normandie.fr/index.php/batir-une-eco-region
Agenda 21 de la ville de Caen
Caen prend les devants ! 2030 se construit aujourd’hui. Les conférences de Rio, puis Kyoto, et dans quelques mois Copenhague, formulent des engagements internationaux qui nous lient, collectivement et individuellement, dans une lutte sans relâche contre le réchauffement climatique et ses effets néfastes sur notre environnement et notre santé. Ils appellent à la responsabilité sur les conséquences sociales, environnementales et économiques des actions et décisions de chacun : c’est un principe à la fois universel et individuel. Il y va donc de la responsabilité de la Ville de Caen d’apporter des réponses de manière exemplaire aux défis du développement durable(…). Le projet de ville n’échappe pas à cette ambition : il ne cherche pas seulement à trouver des réponses pragmatiques, il vise également à prendre en compte, de façon équitable et démocratique, les enjeux écologiques et sociaux.
http://www.ville-caen.fr/DevDurable/caenVilleDurable/index.asp
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Dernière mise à jour le 20/08/2010
